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Les Statuts de l'A.A.R.R.C.C.
(Association Anti Rots, Raclements et Crachats en Chine)



Article 1

Il est fondé entre les adhérents aux présents Statuts une association ayant pour nom :
"Association Anti Rots, Raclements et Crachats en Chine."

Son abréviation usuelle est "A.A.R.R.C.C."

Article 2

L'objet de l'A.A.R.R.C.C. est de promouvoir la lutte contre les rots, les raclements de gorge et les crachats dans les lieux publics de République Populaire de Chine, ainsi qu'accessoirement sur tout autre territoire où une telle lutte est estimée nécessaire.

Le terme "rot" désigne l'émission bruyante, ou non, de gaz stomacaux, pendant ou en dehors des repas.

Le terme "raclement de gorge" désigne le fait de produire un son, plus ou moins long et plus ou moins bruyant, en rassemblant aux fins d'expulsion les mucosités et autres substances logées dans la gorge. Le raclement de gorge peut, au sens des présents Statuts, ne pas être suivi d'un crachat.

Le terme "crachat" désinge le fait d'expulser par la bouche de la salive ou des mucosités. Le crachat peut, au sens des présents Statuts, ne pas être précédé d'un raclement de gorge. Le terme "crachat" exclut en revanche l'expulsion de tout aliment, digéré ou non.

Dans les présents Statuts, le terme "infraction" englobe les rots, raclements de gorge et crachats. Il ne désigne aucune infraction au sens pénal du terme.

Le terme "lieux publics" désigne tout autre lieu que les domiciles personnels des auteurs d'infractions. Le terme "lieux publics" inclut ainsi les véhicules des auteurs lorsque ceux-ci se trouvent sur la voie publique. Il inclut également tout lieu de travail ainsi que tout domicile privé autre que celui de l'auteur de l'infraction.

Article 3

L'A.A.R.R.C.C. est une Association non déclarée et ne dispose par conséquent pas de la personnalité morale.

Article 4

L'A.A.R.R.C.C. est constituée de membres actifs et de membres sympathisants, dont les conditions d'adhésion sont décrites à l'article 5 des présents Statuts.

Les membres actifs s'engagent à combattre les rots, raclements de gorge et crachats de la manière prescrite par les présents Statuts. Les membres sympathisants s'engagent uniquement à dénoncer moralement ces pratiques mais n'ont pas l'obligation de les combattre.

Toute personne physique, sans condition de nationalité, de sexe, d'âge, ou de croyance peut être admise au sein de l'A.A.R.R.C.C.

Article 5

La procédure d'inscription à l'A.A.R.R.C.C. est la suivante:

1. Le candidat fait une demande orale ou écrite, par courrier électronique, à tout membre de l'A.A.R.R.C.C., en indiquant ses nom, âge, profession et nationalité. S'il souhaite conserver l'anonymat, le candidat peut indiquer un pseudonyme.
2. En effectuant sa demande orale ou écrite, le candidat prononce ou écrit le serment suivant s'il souhaite devenir membre actif:
" Moi, [ nom du candidat ], sain de corps et d'esprit, jure sur l'honneur ne jamais, à compter de ce jour et tant que je serai membre de l'A.A.R.R.C.C., roter, racler ma gorge ni cracher dans un lieu public. Je jure de désapprouver et de combattre ces pratiques barbares conformément aux règles prescrites par l'A.A.R.R.C.C."
Il prononce ou écrit le serment suivant s'il souhaite devenir membre sympathisant:
" Moi, [ nom du candidat ], sain de corps et d'esprit, jure sur l'honneur ne jamais, à compter de ce jour et tant que je serai membre de l'A.A.R.R.C.C., roter, racler ma gorge ni cracher dans un lieu public. Je jure de désapprouver ces pratiques barbares conformément aux règles prescrites par l'A.A.R.R.C.C."
3. Le membre de l'A.A.R.R.C.C. recueillant la candidature la transmet au Président de l'A.A.R.R.C.C., ou au Comité Directeur dans les trois (3) jours.
4. Le Président ou le Comité Directeur informe le candidat de sa décision d'acceptation ou de rejet dans les sept (7) jours ouvrables suivant sa saisine.

Les décisions d'acceptation et de rejet sont prises de manière discrétionnaire et sont insusceptibles d'appel. Dans l'hypothèse où le Président et le Comité Directeur concuremment saisis rendraient deux décisions contradictoires, celle du Comité Directeur l'emporte sur celle du Président.

Article 6

Tout membre actif ou sympathisant peut se voir exclure de l'A.A.R.R.C.C si l'une des conditions suivantes est remplie:
1. Le membre rote, racle sa gorge, ou crache dans un lieu public, ou
2. Le membre participe, directement ou indirectement, activement ou passivement, volontairement ou involontairement, à une organisation dont les buts sont incompatibles avec ceux poursuivis par l'A.A.R.R.C.C, ou
3. Le membre viole l'une quelconque des dispositions des présents Statuts.

Article 7

Tout membre de l'A.A.R.R.C.C. peut porter à la connaissance du Comité Directeur les faits susceptibles de justifier l'exclusion d'un autre membre, et qui sont décrits à l'article 6.

Le Comité Directeur examine la véracité des faits portés à sa connaissance dans le respect du principe du contradictoire.

Les décisions d'exclusion sont prises à la majorité absolue des membres du Comité Directeur.

Toute décision d'exclusion, ou de non exclusion, doit être rendue dans les 15 jours suivant la saisine du Comité Directeur. Le silence du Comité Directeur vaut décision de non-exclusion. Toutefois, à titre dérogatoire et si les circonstances de fait l'exigent, le Comité Directeur peut porter à 30 jours le délai de prononcé de sa décision.

Les décisions d'exclusion et de non-exclusion sont prises de manière discrétionnaire et sont insusceptibles d'appel.

Article 8

Tout membre actif peut se voir retirer ce statut et conférer celui de membre sympathisant, s'il ne se conforme pas aux obligations décrites à l'Article 9

Un tel changement imposé de statut est soumis à une procédure identique à celle décrite à l'article 7.

Tout membre actif peut également saisir volontairement le Comité Directeur pour demander à changer de statut. Le Comité Directeur ne peut s'opposer à une telle demande.

Article 9

L'obligation des membres actifs, décrite à l'Article 4 paragraphe 2, de combattre les infractions s'entend de la façon suivante:

Lorsqu'un membre actif surprend un individu en train de commettre une infraction, il doit lui faire comprendre que cet acte est sale et dégoûtant. Pour ce faire, il peut au choix ou cumulativement:
1. Lui faire remarquer verbalement que son infraction était déplacée, ou
2. Le fixer avec un regard noir et méchant, ou bien avec un regard méprisant, ou
3. Pousser un grognement explicitant la notion de dégoût, de telle manière à ce que l'auteur de l'infraction ainsi que l'entourage immédiat prenne conscience du caractère répréhensible de l'infraction, ou
4. Exprimer à haute et intelligible voix, à l'adresse de l'entourage, qu'une telle infraction est sale et dégoûtante.

En revanche, les membres ont l'interdiction de réagir des manières suivantes en cas d'infraction:
1. Insulter l'auteur de l'infraction ou lui tenir des propos agressifs et disproportionnés par rapport à la gravité de l'infraction,
2. Violenter l'auteur de l'infraction ou entrer en contact physique avec lui autrement que pour attirer son attention,
3. Commettre soi-même une infraction pour démontrer le caractère sale et dégoûtant de celle-ci.

L'obligation des membres actifs décrite au présent article n'est absolue que lorsque l'infraction est particulièrement grave, bruyante ou déplacée. Les membres actifs ont en revanche toute lattitude pour décider de réagir ou non lorsque l'infraction ne présente pas un tel caractère. A moins de n'être confrontés à aucune infraction pendant une telle période, les membres actifs ont l'obligation de combattre au moins une infraction par période de vingt quatre (24) heures.

Article 10

L'A.A.R.R.C.C. est dirigée par un Président dont le mandat est d'un an renouvelable. Seul un membre actif de l'A.A.R.R.C.C. peut exercer la fonction de Président.

Le Président est élu par l'ensemble des membres de l'A.A.R.R.C.C. au scrutin majoritaire uninominal à deux tours.

Les candidats au poste de Président doivent déposer leur candidature auprès du Comité Directeur au plus tard quinze (15) jours avant la date du scrutin. Quinze (15) jours avant le scrutin, le Comité Directeur informe tous les membres de la date de l'élection ainsi que de la liste des candidats. Il recueille les suffrages des membres le jour du scrutin.

Le Président peut être démis de ses fonctions en cas de présentation au Comité Directeur d'une pétition réclamant une telle démission et signée par au moins deux tiers des membres de l'A.A.R.R.C.C.

Le Président organise et préside les activités de l'A.A.R.R.C.C. Il approuve toute manifestation publique concertée organisée par l'A.A.R.R.C.C.

Article 11

Il est institué au sein de l'A.A.R.R.C.C. un Comité Directeur composé de trois membres actifs dont le mandat a une durée d'un an.

Les trois membres du Comité Directeur sont les candidats à l'élection du Président ayant obtenu au premier tour de cette élection les deuxième, troisième et quatrième plus importants nombres de suffrages.

En cas de révocation du Président, le Comité Directeur est renouvelé en même temps que l'élection du nouveau Président.

Sauf disposition contraire des présents Statuts, les décisions du Comité Directeur sont prises à la majorité simple de ses membres.

Article 12

Il est institué au sein de l'A.A.R.R.C.C. un Comité Ethique composé de trois membres actifs.

Le Président de l'A.A.R.R.C.C. est membre de droit du Comité Ethique.

Les deux autres membres du Comité Ethique sont désignés par le Comité Directeur parmi les membres actifs de l'A.A.R.R.C.C. Tout membre actif ainsi désigné peut décliner une telle nomination. La durée du mandat de ces deux membres est indeterminée et ils peuvent être révoqués à tout moment par le Comité Directeur.

Un membre du Comité Directeur ne peut en même temps être membre du Comité Ethique.

Le Comité Ethique a pour fonction d'émettre des avis d'ordre général ou particulier sur la politique de l'A.A.R.R.C.C., sur les droits et obligations des membres, et sur l'interprétation des présents Statuts.

Le Comité Ethique peut se saisir d'office d'une question tombant dans le champ d'application du paragraphe précédent. De plus, tout membre de l'A.A.R.R.C.C. peut soumettre une question au Comité Ethique qui doit alors rendre un avis dans les sept (7) jours ouvrables suivant sa saisine.

Les avis du Comité Ethique ont force obligatoire à l'égard de tous les membres de l'A.A.R.R.C.C. et restent en vigueur jusqu'à ce qu'une décision postérieure du Comité Ethique n'en dispose autrement.

Les avis du Comité Ethique sont rendus à la majorité des membres le composant.

Article 13

Toute modification des présents Statuts, ainsi que la dissolution de l'A.A.R.R.C.C. doivent être approuvées par le Président et l'ensemble des membres du Comité Directeur.